Exonérations
Études des activités de conduite échappant à la RSE, au règlement 561/2006 complétées par l'examen des formations obligatoires.
Repos hebdos réduits
Précisions concernant les deux repos hebdo réduits pris successivement en transport international....
Trace 2 : Questions 2024
Questions transmises aux instances européennes. Le dossier est le fruit d'une collecte auprès de...
Retrofit des tachygraphes
Quel est l'espoir d'un report ou d’une tolérance ? Quel est le budget à prévoir ? Réponses aux...
Contrôle des repos hebdo.
Avec la multiplication des opérations de contrôle le week-end, comment les autorités s'assurent...
Voyageur occasionnel : Modifications RSE
Règlement 561/2006 : quelles sont les modifications pour les services occasionnels ? L'article a...
Routier : retour à la maison
Comment s'applique l'obligation de retour au domicile ou au centre opérationnel : modalités, prise...
Interdiction du repos en cabine
Comment s'applique l'interdiction du repos hebdomadaire normal dans le véhicule ? [s2If...
Dérogation pour rentrer
Quelles sont les limites et les modalités de l'allongement des temps de conduite pour rentrer en...
RSE : Champ d’application
Au volant de quels véhicules, la réglementation sociale européenne sur les temps de conduite et de...
RSE : Exonérations UE
Certaines activités de conduite poids lourd sont dispensées du respect de la réglementation...
RSE : Exonérations françaises
Les exonérations européennes à la RSE ne sont pas les seules. Il existe aussi une liste française...
FIMO – FCO : champ d’application
En principe, pour la conduite de quels véhicules s'imposent les obligations de qualification...
FIMO – FCO : Exonérations
Quelles sont les exonérations à l'obligation de formation pour la conduite des véhicules...
Tachygraphe : les usages nationaux ne sont plus la norme
Un conducteur poids lourd peut-il être verbalisé à l'étranger pour une manipulation du tachygraphe...
VÉHICULE MAGASIN
Étude pour « Les véhicules utilisés comme magasins sur les marchés locaux ou pour la vente de...
BIENS ARTISANAUX
Exonération 3-aa « Livraison de marchandises produites sur une base artisanale, uniquement dans un...
TRANSPORT DE MATÉRIAUX
Exonération 3 - aa « Transporter des matériaux, de l'équipement ou des machines destinés à l'usage...
Véhicule B tractant un plus de 3t5
Permis, carte tachygraphe et carte CQC : quelles sont les obligations de la conduite...
Transport de matériel
FIMO-FCO et RSE : Quels sont les conducteurs qui sont exonérés au titre du transport du matériel,...
Transport de canoës et chrono ?
Au volant d'un 7t5, le loueur d'embarcations est-il assujetti à la réglementation sociale des...
ARMEE, PROTECTION CIVILE, POMPIERS
Exonération c « Les véhicules possédés ou loués sans chauffeur par les forces armées, les services...
AIDE HUMANITAIRE
Exonération d « Véhicules, y compris les véhicules utilisés pour le transport non commercial de...
FINS MÉDICALES
Exonération e « Véhicules spécialisés utilisés à des fins médicales » Article 3-e du règlement CE...
VEHICULES DE DÉPANNAGE
Exonération f « Véhicules de dépannage spécialisés opérant dans un rayon de 100 km autour de leur...
ESSAIS ou VÉHICULES NEUFS
Exonération g « Véhicules soumis à des essais sur route à des fins de développement technique, de...
Le W garage exonère de la RSE ?
Les convoyeurs ou les mécaniciens sont-ils toujours exonérés de la règlementation sociale...
Mécaniciens et exonérés RSE : Préserver le client
Comment les professionnels de la réparation et de l'entretien pourront éviter de mettre leurs...
TRANSPORT PERSONNEL
Exonération h « Véhicules ou ensembles de véhicules d'une masse maximale autorisée n'excédant pas...
Conduite personnelle d’un PL
Le routier qui emprunte un PL pour se déménager doit-il insérer sa carte dans le tachy ? Ce qui...
Transport de chevaux en 7t5
A quelles conditions, le transport de chevaux en 7t5 est-il exempté de l'obligation de tachygraphe...