Guide du Chrono

AIDE HUMANITAIRE

Mar 11, 2024 | Cas d'exonération

VUL : des dispositions qui font défauts.

Comment enregistrer la conduite exonérée de la RSE quand le véhicule est équipé d’un...
Lire plus

Franchissement des frontières

Comment faut-il enregistrer le passage des frontières avec chaque version des tachygraphes ?...
Lire plus

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

 La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période...
Lire plus

Impression du ticket

Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...
Lire plus

Tachygraphe : contrôle sur 56 jours

Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit...
Lire plus

Exonération d « Véhicules, y compris les véhicules utilisés pour le transport non commercial de l'aide humanitaire, utilisés dans les situations d'urgence ou les opérations de sauvetage.  »

Article 3-d du règlement CE 561/2006

Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite :
J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)

Dans la même catégorie :

Chrono : Pictogrammes

Mise à disposition des pages 12 et 13 du livret Guide du chrono : les symboles qui...
Lire plus

1C V2 et la fonction chargement en France

En transport national, un conducteur peut-il être verbalisé en France pour n'avoir pas...
Lire plus

RSE en outre-mer

Existe-t-il des particularités pour l'application de la réglementation sociale européenne en...
Lire plus

Taux de commutation : une infraction ?

  A quoi correspond  "Taux de commutation inférieur à trois positions" figurant sur les...
Lire plus

Définitions RSE – CE 561/2006

Publication Guide du chrono des définitions de la RSE avec les précisions et les...
Lire plus

Autres articles