RSE : Exonérations UE

Avr 4, 2024 | Champs et listes

VUL : des dispositions qui font défauts.

Comment enregistrer la conduite exonérée de la RSE quand le véhicule est équipé d’un...

Franchissement des frontières

Comment faut-il enregistrer le passage des frontières avec chaque version des tachygraphes ?...

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

 La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période...

Impression du ticket

Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...

Tachygraphe : contrôle sur 56 jours

Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit...

Certaines activités de conduite poids lourd sont dispensées du respect de la réglementation européenne sur les temps de conduite et de repos.

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Trace 2 : Questions 2024

Questions transmises aux instances européennes. Le dossier est le fruit d'une collecte auprès...

Le double équipage pour un salarié français ?

Quels sont les aménagements du temps de service et de l'amplitude pour la conduite en double...

Nombre de rouleaux à bord

Comme il n'existe aucune règle, comment éviter l'infraction pour une insuffisance de ruban à bord du véhicule. L'agent peut-il exiger l'impression de 56 jours d'activités ? est-il possible qu'un contrôleur fasse une telle demande ?

Lire la carte tachy

Les solutions pour lire, enregistrer et analyser les données de la carte conducteur sur un...

Répartition des obligations

Le partage des responsabilités entre l'employeur et le conducteur en matière de manipulation...