Exonérations
Études des activités de conduite échappant à la RSE, au règlement 561/2006 complétées par l'examen des formations obligatoires.
Questions-Réponses : Avertissement
Le PDF est la reprise d'une question-réponse rédigée par les services de la Commission européenne...
Intérimaire : prévoir le contrôle
Comment justifier, auprès de l'agent de contrôle, les inévitables périodes sans emploi du travail...
Conduite sans carte : contrôle routier assuré
Adopter les procédures conformes pour éviter les déconvenues lors de l'arrivée effective des...
MOBILIC ou la fin du petit menteur
En transport léger, le Livret individuel de contrôle (LIC), plus connu sous le nom de “p’tit...
Déplacer un PL dans une enceinte privée ?
Doit-on être titulaire du permis PL pour manœuvrer en dehors de la voie publique ? Peut-on...
Routier : temps de travail journalier
Combien de temps un conducteur poids lourd salarié peut-il travailler chaque jour ? Il faut se...
Chrono : Picto. combinés
Quelques combinaisons de pictogrammes sous la forme de deux PDF à télécharger... utile pour...
Chrono : affichages spéciaux
Un PDF à télécharger avec un échantillon de 16 écrans d'évènements ou d'anomalies avec leurs...
Chrono et activité inconnue
AVIS - Quelles sont les situations pour lesquelles le conducteur peut refuser la saisie manuelle ?...
Répartition des obligations
Le partage des responsabilités entre l'employeur et le conducteur en matière de manipulation du...
Règles RSE : barème des sanctions
Le tableau regroupant les contraventions pour le non-respect des temps de conduite et de...
Le chrono en transport voyageur
Pour le conducteur voyageur, la complication dans la manipulation du tachygraphe concerne...
Chrono et conduite occasionnelle
Comment doit procéder celui qui conduit très épisodiquement un poids lourd ou qui alterne avec des...
Double équipage : dormir dans la couchette
AVIS : Est-il interdit au 2e conducteur d’être dans la couchette durant le trajet ? Éléments d'un...
Dérogation RSE fin de semaine
Est-il permis, une à deux fois par mois, d’allonger le temps de conduite d’une heure ou deux pour...
Survitesse et limiteur
Quelles peuvent être les conséquences des survitesses enregistrées par le chronotachygraphe ...
Exonérée RSE en permanence
Un conducteur qui est toujours exonéré de la RSE n’a pas l’obligation d’introduire une carte dans...
Double équipage et tachygraphe
Le double équipage se définit comme une période entre deux repos où deux conducteurs se trouvent à...
OUT ou Hors champ
La carte OUT avec le chrono Hors champ n’est pas un joker pour contourner les maximums des temps...
Position rail/ferry
Faut-il systématiquement positionner le chrono sur Rail/Ferry lorsque le véhicule est à bord d’un...
RSE en outre-mer
Existe-t-il des particularités pour l'application de la réglementation sociale européenne en...
Pays et menus
Des documents au format .PDF pour accompagner l’utilisation du chrono : les codes pays et les...
Saisie manuelle Stoneridge
Avec un appareil Stoneridge, comment enregistrer manuellement sur la carte des activités...
Saisie manuelle VDO
Avec un appareil DTCO VDO, comment enregistrer manuellement sur la carte des activités effectuées...
Télécharger le Guide du Chrono
Téléchargez le fichier au format .PDFVous devez être connecté avec un...
« Vider » la carte et le chrono
C’est un abus de langage de dire que la carte ou le chrono est vidé. Les données restent en...
Activités sans carte – Saisie manuelle
Le conducteur a pu avoir une activité après l’éjection de sa carte, comme une livraison imprévue...
Renouvellement de la carte
Même si c’est l’employeur qui gère les demandes, c’est au conducteur, titulaire de la carte, de se...
Lecteur personnel de carte
Le conducteur peut tout à fait acquérir un équipement informatique pour lire ou récupérer les...
Conservation des données
L’entreprise doit conserver, durant un an, les enregistrements numériques. Ils sont classés par...