Guide du Chrono
Définitions RSE – CE 561/2006

Définitions RSE – CE 561/2006

par | 4 Oct, 2024 | Généralités

Publication Guide du chrono des définitions de la RSE avec les précisions et les interprétations contenues dans TRACE II.Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)
Pauses temps de service

Pauses temps de service

par | 17 Août, 2024 | Article en Accueil, RSE : Règles et sanctions

Comme tous les salariés français, le conducteur poids lourd est tenu de respecter une pause qui interrompt la période journalière de travail. Indépendante ou se confondant avec les interruptions de conduite de la RSE, cette pause déroge au Code du travail. Directive...
RSE : Champ d’application

RSE : Champ d’application

par | 5 Avr, 2024 | Champs et listes

Au volant de quels véhicules, la réglementation sociale européenne sur les temps de conduite et de repos s’applique ?Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)
RSE : Exonérations françaises

RSE : Exonérations françaises

par | 3 Avr, 2024 | Champs et listes

Les exonérations européennes à la RSE ne sont pas les seules. Il existe aussi une liste française fixée par le Code des transports.Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE...
Chrono en panne

Chrono en panne

par | 23 Fév, 2024 | Procédures exceptionnelles

En cas de panne du chrono, le conducteur doit enregistrer manuellement ses temps (conduite, travail, repos et disponibilité) au dos d’un ticket vierge.Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE...